Mentions Légales & C.G.V

Transparence et règles de fonctionnement

1. Informations Légales

Propriétaires et Responsables de la publication : Sandra et Xavier - Le Petit Conservatoire Jazzy

Adresse : 1 rue de la trinquette, Bâtiment le sextant, 17000 La Rochelle

Téléphone : 06 30 14 37 07

Email : lepetitconservatoirejazzy@orange.fr

SIRET : 50925766300054

Conception et développement web : Bastien Charlety (bastien.charlety2006@gmail.com)

Hébergement : Le site est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.

2. Données personnelles (RGPD)

Dans le cadre de l'utilisation de l'Espace Élève, le Petit Conservatoire Jazzy collecte les prénoms, noms et (facultativement) les adresses emails des élèves.

Ces données sont strictement confidentielles et servent uniquement à générer un code d'accès personnel pour partager des documents pédagogiques et des partitions. Elles ne seront jamais vendues ou cédées à des tiers.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", tout élève dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression totale de ses données sur simple demande par email.

3. Règlement Intérieur (C.G.V)

Bienvenue ! Pour que notre collaboration se déroule dans la joie, la musique et le respect mutuel, voici les règles de fonctionnement de l’école.

1. Engagement & Inscriptions

  • Fonctionnement par cycles : L’année est divisée en 3 trimestres (Automne, Hiver, Printemps).
  • Frais d’inscription : Un montant de 25€ est dû lors de l’inscription annuelle pour couvrir les frais de dossier et de structure.

2. Calendrier & Jours Fériés

  • L’école suit le calendrier scolaire (zone A). Il n'y a pas de cours pendant les vacances scolaires.
  • Jours fériés : L’école est fermée les jours fériés. Ces jours ne sont pas récupérables individuellement (ils sont déjà déduits du calcul de vos forfaits).

3. Gestion des Absences & Rattrapages

  • Annulation par l’élève : Tout cours annulé moins de 24h à l’avance est considéré comme dû.
  • Pas de cours "décalé" : Pour maintenir la stabilité du planning, un cours manqué ne sera pas déplacé sur un autre créneau individuel.
  • La solution "Atelier Collectif" : En cas d'absence (prévenue au moins 24h à l'avance), l'élève est invité à participer à l'Atelier Collectif de fin de cycle. C'est un moment privilégié de partage musical qui remplace le cours manqué.
  • Absence du professeur : Si je dois annuler un cours, il sera rattrapé sur la semaine tampon ou par un allongement des cours suivants.

4. Paiement

  • Le règlement du trimestre s'effectue au début de chaque cycle.
  • Tout trimestre entamé est dû dans son intégralité.

5. Ponctualité & Matériel

  • Pour ne pas léser les élèves suivants, les cours commencent et se terminent à l'heure précise.
  • L'élève s'engage à apporter son matériel (partitions, cahier) et, si possible, sa bonne humeur !