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Mentions Légales & C.G.V

Transparence et règles de fonctionnement

1. Informations Légales

Propriétaires et Responsables de la publication : Sandra et Xavier — Le Petit Conservatoire Jazzy

Adresse : 1 rue de la trinquette, Bâtiment le sextant, 17000 La Rochelle

Téléphone : 06 30 14 37 07

Email : lepetitconservatoirejazzy@orange.fr

SIRET : 50925766300054

Conception et développement web : Bastien Charlety (bastien.charlety2006@gmail.com)

Hébergement : Le site est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France. Téléphone : 04 44 44 60 40.

2. Politique de Confidentialité (RGPD)

2.1 Responsable de traitement

Le responsable du traitement des données est Sandra Toumit, joignable à l'adresse lepetitconservatoirejazzy@orange.fr ou par téléphone au 06 30 14 37 07.

2.2 Données collectées et finalités

Donnée Finalité Base légale
Prénom, nom de l'élève / choriste Génération d'un code d'accès personnel à l'Espace Élève / Choristes Intérêt légitime (exécution du service)
Email (facultatif) Envoi de documents pédagogiques et partitions Consentement
Données de navigation (pages visitées, clics) Mesure d'audience anonyme Consentement (cookie)
Coordonnées clients (devis) Établissement de devis et factures Obligation légale (facturation)

2.3 Destinataires des données

Les données sont strictement confidentielles. Elles ne sont jamais vendues, louées ou cédées à des tiers. Seuls les professeurs Sandra et Xavier y ont accès pour les besoins pédagogiques. L'outil de mesure d'audience est auto-hébergé sur sandraetxavier.fr et aucune donnée n'est transmise à des tiers (Google Analytics, Facebook, etc.).

2.4 Durée de conservation

  • Données Élèves (Espace Élève) : jusqu'à la fin de l'année scolaire en cours + 1 an après la dernière connexion, ou jusqu'à demande de suppression.
  • Données de devis : 10 ans (obligation comptable).
  • Données de navigation (analytics) : 13 mois maximum.
  • Cookies de consentement : 6 mois.

2.5 Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d'accès : savoir quelles données nous détenons sur vous.
  • Droit de rectification : corriger des données inexactes.
  • Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données.
  • Droit à la portabilité : récupérer vos données dans un format lisible.
  • Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données.
  • Droit à la limitation : geler temporairement l'utilisation de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez-nous par email à lepetitconservatoirejazzy@orange.fr. Nous répondrons dans un délai maximum de 30 jours.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

2.6 Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session PHP) et, avec votre consentement, un cookie de mesure d'audience anonyme. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en cliquant sur le bouton ci-dessous :

2.7 Sécurité

Le site utilise le protocole HTTPS (certificat SSL) pour chiffrer les échanges. Les mots de passe sont hashés (aucun stockage en clair). Les formulaires sont protégés par des jetons CSRF contre les attaques inter-sites.

3. Règlement Intérieur (C.G.V)

Le règlement intérieur et les Conditions Générales de Vente sont disponibles sur une page dédiée. Vous y trouverez toutes les informations concernant les engagements, le calendrier, la gestion des absences et les modalités de paiement.

4. La Chorale du Petit Conservatoire

4.1 Espace Choristes & Données personnelles

Dans le cadre de la chorale, le Petit Conservatoire Jazzy gère de manière sécurisée les prénoms, noms et groupes (pupitres) des choristes via le même Espace Élève que les cours individuels.

Ces données sont strictement confidentielles et servent uniquement à la gestion de l'accès aux partitions, aux enregistrements de travail et aux informations nécessaires aux répétitions. Elles ne seront jamais vendues, cédées ou utilisées à des fins commerciales.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique & Libertés, tout choriste dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données sur simple demande auprès de la direction (voir section 2.5).

4.2 La vie du chœur — Règlement

Rejoindre la chorale, c'est partager un moment musical et humain chaque semaine. Quelques principes simples pour que tout le monde y trouve son plaisir.

① L'assiduité

  • La réussite d'un chœur repose sur la présence de tous. Une présence régulière aux répétitions hebdomadaires est essentielle.
  • En cas d'absence, merci de prévenir la cheffe de chœur à l'avance.

② Le travail personnel

  • L'apprentissage des chants se fait aussi à la maison. L'Espace Choristes vous fournit les enregistrements audio (par pupitre) pour réviser entre les répétitions.
  • Connaître ses chants permet à tout le groupe de progresser plus vite et plus sereinement.

③ La cotisation

  • La cotisation annuelle de l'association permet de couvrir la location des salles de répétition, les partitions et l'accompagnement musical.

④ L'esprit du groupe

  • Bienveillance, écoute et bonne humeur sont les maîtres-mots. On chante avant tout pour le plaisir d'être ensemble.